Mentions légales
1. Éditeur du site
Le service Cursus (ci-après « le Service ») est édité par Passrel, micro-entreprise immatriculée en France.
- Dénomination : Passrel
- Forme : entrepreneur individuel
- Représentant légal & directeur de la publication : Numa Guénin-Zampini
- Contact : numagnz@gmail.com
- Domaine : cursus.passrel.ai
2. Hébergement
Le Service est hébergé par Vercel Inc., dont le siège est situé au :
Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com
La base de données est hébergée par Neon dans la région européenne eu-west-2 (traitement réalisé en Irlande / Royaume-Uni).
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le Service (textes, code, charte graphique, logos, marques, base de données) est la propriété exclusive de Passrel ou de ses partenaires, et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de Passrel, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les contenus créés par les utilisateurs (sessions, stagiaires, documents) restent la propriété pleine et entière de l'organisme cliente, qui en concède à Passrel une licence limitée à l'exécution du Service.
4. Crédits
- Conception & développement : Passrel
- Police de caractères : Inter (open source, licence SIL Open Font)
- Hébergement applicatif : Vercel — Hébergement base de données : Neon — Envoi d'emails transactionnels : Resend — Supervision et monitoring : Sentry — Cache et limitations : Upstash Redis
5. Contact
Pour toute question relative au Service ou à ses mentions légales, contactez-nous à numagnz@gmail.com.